Droits d'auteur et propriété littéraire en Terminale
Droits d'auteur et propriété littéraire, c'est une notion de droit et économie du chapitre « La responsabilité juridique », au programme de Terminale. Voici le cours, un exemple et de quoi t'entraîner.
Droits d'auteur et propriété littéraire : le cours
Les droits d'auteur protègent automatiquement les créations originales (livres, musiques, films, photos) pendant la vie de l'auteur plus 70 ans. L'auteur seul peut les exploiter ou autoriser leur utilisation.
Exemple
Un youtubeur crée une vidéo originale. Personne ne peut la télécharger et la republier sans son accord, même partiellement. C'est son droit d'auteur qui la protège.
À retenir
Les droits d'auteur protègent automatiquement toute création originale pendant 70 ans après la mort de l'auteur
S'entraîner sur droits d'auteur et propriété littéraire
Fais l'exercice, puis demande au tuteur de te corriger pas à pas.
Exercice 1
Maxime commande un ordinateur portable sur un site e-commerce. Le vendeur ne livre jamais le produit et Maxime perd 800 euros. Quel type de responsabilité s'applique ? Justifie ta réponse et explique ce que Maxime peut faire.
Corrige cet exercice avec le tuteur →Exercice 2
Une entreprise de cosmétiques lance une crème solaire. Elle utilise une formule très similaire à celle d'un concurrent qui a déposé un brevet 5 ans plus tôt. Le concurrent poursuit l'entreprise en justice. Qui gagnera et pourquoi ? Quel est le délai de protection du brevet ?
Corrige cet exercice avec le tuteur →Cette notion fait partie du chapitre La responsabilité juridique (Droit et Économie Terminale).