Licenciement et rupture du contrat de travail en 1ère
Licenciement et rupture du contrat de travail, c'est une notion de droit et économie du chapitre « Le droit du travail », au programme de 1ère. Voici le cours, un exemple et de quoi t'entraîner.
Licenciement et rupture du contrat de travail : le cours
Le licenciement est la rupture du contrat décidée par l'employeur. Il peut être pour motif personnel (faute du salarié) ou économique (fermeture de l'entreprise). La rupture peut aussi être à l'initiative du salarié (démission) ou d'un commun accord (rupture conventionnelle).
Exemple
Un employé arrive systématiquement en retard : l'employeur peut le licencier pour faute. Si l'entreprise ferme une usine, c'est un licenciement économique. Si le salarié veut partir, il démissionne. Si les deux sont d'accord, ils signent une rupture conventionnelle.
À retenir
Un licenciement doit avoir une cause réelle et sérieuse, sinon il est considéré comme abusif et le salarié peut obtenir des dommages.
S'entraîner sur licenciement et rupture du contrat de travail
Fais l'exercice, puis demande au tuteur de te corriger pas à pas.
Exercice 1
Léa a signé un CDD de 6 mois dans une agence de communication. Après 4 mois, son employeur veut la licencier sans raison. Peut-il le faire ? Explique les conséquences.
Corrige cet exercice avec le tuteur →Exercice 2
Marc travaille 40 heures par semaine dans une boulangerie. La convention collective de la boulangerie fixe 35 heures. Que peut faire Marc ?
Corrige cet exercice avec le tuteur →Cette notion fait partie du chapitre Le droit du travail (Droit et Économie 1ère).