Personne physique et personne morale en 1ère
Personne physique et personne morale, c'est une notion de droit et économie du chapitre « La personnalité juridique et le patrimoine », au programme de 1ère. Voici le cours, un exemple et de quoi t'entraîner.
Personne physique et personne morale : le cours
Une personne physique est un être humain reconnu par la loi comme sujet de droit. Une personne morale est une organisation (entreprise, association, État) qui a aussi des droits et des obligations comme une personne.
Exemple
Toi, tu es une personne physique. Ton lycée est une personne morale : il peut signer des contrats, posséder des biens, être responsable légalement.
À retenir
Toute personne physique ou morale a une existence juridique et peut agir en justice.
S'entraîner sur personne physique et personne morale
Fais l'exercice, puis demande au tuteur de te corriger pas à pas.
Exercice 1
Maxime, 15 ans, souhaite acheter un téléphone portable d'une valeur de 800 euros avec son argent de poche. Son père refuse et lui dit qu'il n'a pas la capacité juridique pour effectuer seul cet achat. 1) Expliquez pourquoi Maxime n'a pas la capacité juridique de conclure seul ce contrat. 2) Qu'est-ce qui pourrait lui permettre d'effectuer cet achat légalement ?
Corrige cet exercice avec le tuteur →Exercice 2
Mme Dupont, commerçante, possède : - Un magasin de vêtements (valeur : 150 000 euros) - Un stock de marchandises (valeur : 25 000 euros) - Un compte bancaire avec 8 000 euros - Un droit d'auteur sur un logo qu'elle a créé - Une dette envers sa banque (30 000 euros) - Une dette envers ses fournisseurs (12 000 euros) - Le droit de vote aux élections municipales 1) Classez ces éléments dans son patrimoine (actif et passif) ou hors du patrimoine. 2) Calculez la valeur nette de son patrimoine.
Corrige cet exercice avec le tuteur →Cette notion fait partie du chapitre La personnalité juridique et le patrimoine (Droit et Économie 1ère).