Personne physique et personne morale en 1ère
Personne physique et personne morale, c'est une notion de droit et économie du chapitre « La personnalité juridique et le patrimoine », au programme de 1ère. Voici le cours, un exemple et de quoi t'entraîner.
Personne physique et personne morale : le cours
Une personne physique est un être humain reconnu par la loi comme sujet de droit. Une personne morale est une organisation (entreprise, association, État) qui a aussi des droits et des obligations comme une personne.
Exemple
Toi, tu es une personne physique. Ton lycée est une personne morale : il peut signer des contrats, posséder des biens, être responsable légalement.
À retenir
Toute personne physique ou morale a une existence juridique : elle est titulaire de droits et d'obligations et peut agir en justice (elle-même ou par l'intermédiaire d'un représentant).
S'entraîner sur personne physique et personne morale
Fais l'exercice, puis demande au tuteur de te corriger pas à pas.
Exercice 1
Marc, 17 ans, veut acheter une voiture d'occasion pour 8 000 euros. Il a 5 000 euros d'économies et doit 500 euros à son ami. Identifie : 1) Sa capacité juridique, 2) Son actif, 3) Son passif, 4) La valeur nette de son patrimoine.
Corrige cet exercice avec le tuteur →Exercice 2
Une association sportive possède : un terrain (100 000 euros), du matériel (5 000 euros), 10 000 euros en banque. Elle doit : 20 000 euros à la mairie, 5 000 euros à un fournisseur. Calcule la valeur nette de son patrimoine et explique pourquoi c'est une personne morale.
Corrige cet exercice avec le tuteur →Cette notion fait partie du chapitre La personnalité juridique et le patrimoine (Droit et Économie 1ère).